La décontamination consiste à retirer ou traiter les contaminants présents dans le sol ou l’eau souterraine afin de respecter les normes environnementales en vigueur.
Si une contamination est confirmée, différentes solutions peuvent être mises en place selon la nature et l’ampleur du problème. L’objectif est de ramener le site conforme aux critères environnementaux applicables.
Ce n’est pas toujours obligatoire légalement, mais c’est fortement recommandé lors :
D’un achat ou refinancement
D’un changement d’usage
D’une demande de permis
D’un développement immobilier
Certaines municipalités ou institutions l’exigent.
Le coût varie selon la superficie du terrain, son historique et la complexité du site ainsi que le délai dont vous avez besoin.
En général :
Phase I : coût de base plus accessible
Phase II à IV : coût variable selon le nombre d’échantillons et l’ampleur des travaux
Une soumission personnalisée est toujours recommandée.
La Phase IV correspond aux travaux de réhabilitation environnementale (décontamination). Elle peut inclure :
Excavation et disposition des sols contaminés
Traitement des sols sur place
Traitement des eaux souterraines
Gestion environnementale des travaux
Un rapport de conformité est généralement produit à la fin des travaux.
La Phase III vise à délimiter l’étendue de la contamination lorsqu’elle est confirmée en Phase II. Des échantillonnages supplémentaires sont réalisés pour déterminer la profondeur, la concentration et la superficie affectée.
La Phase II est réalisée lorsque la Phase I révèle un risque potentiel. Elle comprend des forages, prélèvements de sols, d’eau souterraine, ainsi que des analyses en laboratoire afin de confirmer la présence (ou non) de contamination.
En général, une banque demande une Phase I lorsqu’elle envisage de financer l’achat, la construction ou la rénovation d’un terrain ou d’un immeuble. La raison est simple : elle veut s’assurer qu’il n’y a pas de contamination environnementale qui pourrait poser des risques financiers ou légaux.
Concrètement :
Si le terrain est pollué, la valeur peut être réduite.
La banque pourrait être tenue responsable si elle finance un projet sur un site contaminé sans le savoir.
La Phase I permet donc à la banque de prendre une décision éclairée avant d’accorder le prêt.
En résumé : c’est une mesure de protection pour votre banque… et pour vous aussi !
La Phase I (Évaluation environnementale de site – Phase I) consiste à analyser l’historique et l’utilisation actuelle d’un terrain afin d’identifier les risques potentiels de contamination environnementale. Cette étude est généralement réalisée dans le cadre d’une transaction immobilière, d’un financement ou d’un projet de développement.
Elle comprend notamment :
la revue des documents historiques (photos aériennes, chaînes de titres, anciennes utilisations du site);
la consultation des bases de données environnementales et réglementaires;
une inspection visuelle du site;
des entrevues avec le propriétaire ou des personnes connaissant le terrain.
L’objectif est d’identifier les indices de contamination potentielle (appelés préoccupations environnementales) pouvant être liés, par exemple, à des activités industrielles, commerciales, agricoles ou à la présence de réservoirs pétroliers.
Important : La Phase I ne comprend aucun échantillonnage de sol ou d’eau souterraine. Elle constitue une étape de vérification préalable (diligence raisonnable) permettant de déterminer si une Phase II environnementale, qui inclut des analyses en laboratoire, est nécessaire.