Notre équipe peut vous aider à interpréter rapidement vos résultats et à déterminer si une étude environnementale est nécessaire, ainsi que les prochaines étapes à suivre.

C’est quoi les niveaux A, B et C de sols contaminés au Québec en 2026

Au Québec, la gestion des sols contaminés est encadrée par la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés du Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP). Cette politique fixe des critères et des approches pour évaluer, gérer et réhabiliter les terrains où la concentration de contaminants dépasse les valeurs de fond ou limites permises.

Dans ce cadre, trois niveaux de référence — souvent appelés niveaux A, B et C — sont utilisés par les professionnels pour interpréter les résultats d’analyses de sol (p. ex. dans le cadre d’une étude environnementale de Phase II).

Niveau A — Conditions proches du milieu non contaminé

• Correspond aux teneurs naturelles de fond pour la plupart des paramètres inorganiques (éléments naturellement présents dans le sol).

• Pour les paramètres organiques, ce niveau s’appuie sur la limite de quantification d’une méthode d’analyse fiable.

• Un sol au niveau A est généralement considéré très peu contaminé ou non contaminé du point de vue environnemental.

Niveau B — Critères pour usages sensibles

• Ce niveau représente la concentration maximale acceptable de contaminants pour des terrains à vocation résidentielle, récréative ou institutionnelle.

• Les usages “sensibles” comprennent les terrains de jeux, les zones fréquentées par des enfants ou des populations vulnérables, ainsi que certains usages publics.

• Si un sol dépasse le niveau B, il pourrait être considéré inadéquat pour ces usages sans mesures d’atténuation (p. ex. excavation ou barrières).

Niveau C — Usage commercial / industriel

• Représente la concentration maximale acceptable de contaminants pour des terrains à vocation commerciale ou industrielle.

• Ces critères sont généralement moins stricts que les niveaux B, car l’exposition humaine et environnementale est considérée moins intense dans ces contextes.

Pourquoi ces niveaux sont importants

Les niveaux A, B et C servent de références comparatives pour interpréter les résultats de tests de sol réalisés par un laboratoire accrédité. Ils aident à :

• Évaluer les risques potentiels liés à la contamination du sol.

• Déterminer les obligations réglementaires lors d’un projet immobilier ou de développement.

• Encadrer les décisions de réhabilitation ou de gestion environnementale.

Un sol dont la concentration de contaminants est inférieure ou égale au niveau B est généralement acceptable pour des usages résidentiels ou récréatifs, tandis qu’un sol dépassant le niveau C peut nécessiter des mesures plus strictes avant toute réutilisation ou construction.

Changements réglementaires récents (2023–2025)

Depuis 2023, le Québec a mis en place un nouveau système de traçabilité pour les sols contaminés excavés appelé Traces Québec : tous les travaux impliquant le transport de sols contaminés hors du site doivent être consignés dans ce système, peu importe le volume excavé.

De plus, les listes officielles de terrains contaminés sont régulièrement mises à jour par le Ministère et par certaines municipalités (par exemple la Ville de Montréal), ce qui permet aux propriétaires, acheteurs ou promoteurs de vérifier si un terrain figure sur ces listes.

Pour toute analyse de sol, étude environnementale ou accompagnement réglementaire au Québec, l’équipe de NCL Environnement Inc. vous offre un service professionnel, rapide et conforme aux exigences en vigueur. Nos consultants spécialisés vous aident à mieux comprendre l’état de votre terrain et à prendre des décisions éclairées pour votre projet.

Voici comment interpréter concrètement vos résultats :

• Niveau A : Le sol est conforme pour tous les usages. Aucune action requise.
• Niveau B : Le sol est acceptable pour un usage résidentiel, mais peut nécessiter une vérification selon le projet.
• Niveau C : Le sol présente une contamination significative. Une étude environnementale plus approfondie est généralement requise.

Important : Tout résultat doit être discuté avec un professionnel en environnement afin de déterminer les prochaines étapes à suivre.

Nous pouvons analyser vos résultats et vous dire rapidement :

• Quels sont les risques pour votre projet
• Les prochaines étapes à prévoir

Envoyez-nous vos résultats et obtenez une interprétation rapide par un expert.

Soumission gratuite et sans engagement.

Dans plusieurs cas, les institutions financières et les acheteurs exigent une vérification environnementale.

Un dépassement des critères A, B ou C peut :

• Retarder une transaction
• Affecter la valeur du terrain
• Nécessiter des travaux de décontamination

Notre équipe vous accompagne rapidement pour sécuriser votre projet.

Vous avez un doute concernant vos résultats ou votre terrain ?

Notre équipe est disponible pour vous guider et vous proposer une solution adaptée à votre situation.

Contactez-nous dès maintenant (Réponse immédiate)