Comment puis-je savoir si je vais acheter une maison construite sur un ancien site d’enfouissement?

La première étape est de travailler auprès d’un consultant spécialisé en environnement afin de pouvoir faire une recherche historique de la propriété en question. NCL Envirotek inc. vous offre un service professionnel depuis plus de 30 ans dans le domaine de l’environnement. Notre spécialité est d’étudier profondément l’historique d’un site afin de pouvoir analyser tous les changements que la propriété aurait pu subir au travers des années par le voisinage immédiat ou par les anciens propriétaires et activité commerciale. Il est presque impossible par soi-même de déceler des indices de contamination sur un site, par contre en travaillant avec un consultant vous pouvez faire confiance que chaque élément historique sur votre site sera étudié avec attention et que si des éléments non conformes existent ils seront mis en évidence.

Il existe beaucoup de documents de référence (cartes géologiques, cartes topographiques, plans d’assurances incendies, plans d’occupation de sols, etc.) et de sites internet utilisés tous les jours par les professionnels qui peuvent informer sur les anciens sites d’enfouissement (de déchets de construction, de produits dangereux, de déchets sanitaires, etc.).

Avant d’acheter un terrain, il est recommandé d’effectuer une évaluation environnementale de site, phase I (EESA-phase I) conformément aux lignes directrices élaborées par l’ASTM, Standard E.1527-97 et au document Z768-01, Évaluation environnementale de site phase I (CSA Standards), ainsi qu’au Guide de caractérisation des terrains, (GCT, 2003) du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). Cette étude, en plus de vous informer de la présence ou non d’un ancien site d’enfouissement sur le terrain prisé, a pour objectif de déceler les indices éventuels de contamination réelle et/ou potentielle pour le site étudié et protège votre investissement.

Pour monsieur et madame tout le monde, le Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels du MDDELCC (http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/sol/residus_ind/recherche.asp) a été conçu pour vous « aider à obtenir certains renseignements sur les dépôts de sols et de résidus industriels inventoriés par le Ministère depuis 1984 ». Il vous informe sur « des lieux qui sont définis par la présence sur le terrain de :
dépotoirs de résidus industriels (dépotoirs qui remplissent une dépression naturelle; lagune aménagée avec des digues ou creusée dans le sol); d’anciens dépotoirs municipaux (uniquement ceux qui comportent un volet industriel significatif à l’intérieur de la problématique de déchets solides); de dépôts de résidus de pâtes et papiers (uniquement ceux qui ont reçu des résidus industriels différents des résidus de pâtes et papiers comme défini dans le Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers); d’aires d’accumulation de résidus miniers; de lieux d’enfouissement ou de cellules de confinement de résidus et de sols contaminés.

Des études de sol et d’eau souterraine (caractérisations environnementales de type phase II : échantillonnages, analyses chimiques, forages, puits d’observation de l’eau souterraine, puits de captage de biogaz, etc.) peuvent également être effectuées afin de vérifier/confirmer la présence d’anciens sites d’enfouissement