réservoirs

Test de sol achat terrain

Pourquoi est-ce essentiel avant tout projet immobilier ?

Lors de l’achat d’un terrain, beaucoup regardent seulement le prix ou l’emplacement, en oubliant un point essentiel : la qualité du sol. Un test de sol avant l’achat permet d’éviter de mauvaises surprises et de sécuriser votre projet sur le plan légal et environnemental.

Qu’est-ce qu’un test de sol ?

Un test de sol, ou analyse environnementale de phase I à IV, est une série d’études visant à évaluer la qualité du sol et à détecter d’éventuelles contaminations.

  • Phase I : Analyse historique et documentaire
    Elle consiste à étudier l’historique du terrain (ancien usage industriel, agricole, dépôt de déchets, etc.) et à identifier les risques potentiels.

  • Phase II : Investigations sur site
    Des échantillons de sol, d’eau ou de sédiments sont prélevés et analysés en laboratoire pour détecter la présence de contaminants.

  • Phase III : Étude détaillée et évaluation des risques
    Si des contaminants sont présents, une évaluation approfondie des risques pour la santé humaine et l’environnement est réalisée.

  • Phase IV : Réhabilitation et suivi
    Cette phase définit les mesures de décontamination ou de réhabilitation du terrain, si nécessaire.

Pourquoi votre banque peut exiger un test de sol avant l’achat

De nombreuses institutions financières demandent désormais un rapport de Phase I avant de financer un terrain. Les raisons sont simples :

  1. Sécurité juridique : éviter d’acheter un terrain contaminé qui pourrait entraîner des responsabilités légales.

  2. Protection de l’investissement : un terrain contaminé peut coûter très cher à réhabiliter.

  3. Conformité environnementale : respecter la réglementation locale et nationale sur la gestion des sols et des sites contaminés.

En réalisant un test de sol, vous montrez à votre banque que votre projet est sécurisé et responsable, ce qui facilite l’obtention de votre financement.

Quand réaliser un test de sol pour l’achat d’un terrain ?

Idéalement, un test de sol de Phase I doit être réalisé avant la signature du contrat de l’achat. Selon les résultats, il peut être nécessaire de passer aux phases suivantes. Cela vous permet de négocier le prix ou d’inclure des clauses spécifiques dans votre contrat d’achat.

Conclusion

Un test de sol pour l’achat d’un terrain n’est pas seulement une formalité : c’est un outil de prévention et de sécurité qui protège votre investissement, votre santé et l’environnement. Chez NCL Environnement, nous accompagnons nos clients de la Phase I à la Phase IV, pour des projets immobiliers sûrs et responsables.

Contactez-nous dès aujourd’hui pour obtenir un diagnostic complet avant l’achat de votre terrain et sécuriser votre investissement.

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Vous avez un projet d’achat de terrain ou souhaitez évaluer l’état de votre sol ? Notre équipe d’experts en environnement est là pour vous accompagner à chaque étape. N’attendez pas que les problèmes apparaissent : contactez-nous dès maintenant pour une soumission rapide et personnalisée!

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Étude de sol

Vous avez besoin d’une étude de sol?

NCL Environnement inc. peut vous aider dans les démarches liées à votre projet.

En effet, l’équipe de spécialistes en environnement et en géotechnique de NCL Envirotek inc. est disposée à répondre à toutes vos questions afin de vous guider et de vous conseiller pour chacune des étapes de votre projet.

N’hésitez pas à nous appeler pour des informations plus précises concernant vos études de sol.

Appelez un de nos consultants et demandez pour une soumission spécifique à votre cas : 514-713-0975

LIENS UTILES

Registre Foncier du Québec en Ligne
Géoboutique MRNF
Concessionnaire des photographies aériennes
SIGEOM du MRNF – Informations Hydrogéologiques
Cartographie interactive du Saint-Laurent – Environnement Canada
L’Atlas du Canada (cartes topo)
MIRAGES (cartes géologie, dépôts meubles)
Canada 411
Rechercher au registre des entreprises du Québec
Poste Canada repérer un code postal
Maxxam Analytique Inc.
AGAT Laboratoires Ltée
EXOVA
Statistique Canada
Réseau des entreprises canadiennes
Lois et règlements du Québec
Lois et règlements du Canada
L’évaluation du patrimoine urbain à Montréal
BAN – Carte index de Montréal
BAN – Annuaires Lovell de Montréal
Liste des plans de Charles Goad et Underwriter’s Survey pour l’île de Montréal
Liste des principales cartes utiles à la recherche pour la ville de Montréal
Liste des titulaires d’un permis d’utilisation d’équipements pétroliers par la Régie du bâtiment du QC (RBQ)
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC)
Répertoire des terrains contaminés du MDDELCC
Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels
SIH (Site Information Hydrogéologique du MDDELCC)
Registres publics du MDDELCC
Formulaires du MDDELCC
Liste des stations hydrométriques du Centre d’expertise Hydrique du MDDELCC
Le Centre d’expertise hydrique du Québec (CEHQ)
Échantillonnage à des fins d’analyses environnementales :

  • Guide d’échantillonnage à des fins d’analyses environnementales, cahier 1, Généralité, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, MDDELCC, juillet 2008.
  • Guide d’échantillonnage à des fins d’analyses environnementales, cahier 2, Échantillonnage des rejets liquides, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, MDDELCC, 21 juillet 2009.
  • Guide d’échantillonnage à des fins d’analyses environnementales, Cahier 3, Échantillonnage des eaux souterraines, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, MDDELCC, 24 avril 2009 (version anglaise).
  • Guide d’échantillonnage à des fins d’analyses environnementales, Cahier 4, Échantillonnage des émissions atmosphériques en provenance de sources fixes, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, MDDELCC, 21 juillet 2009 (version anglaise).
  • Guide d’échantillonnage à des fins d’analyses environnementales, Cahier 5, Échantillonnage des sols, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, MDDELCC, 17 novembre 2009.
  • Guide d’échantillonnage à des fins d’analyses environnementales, Cahier 8, Échantillonnage des matières dangereuses, Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, MDDELCC, septembre 2008

Vous êtes un vendeur, un agent d’immeuble, un acheteur promettant, un promoteur, soyez proactifs et identifiez rapidement les problèmes environnementaux afin de ne pas compromettre vos transactions.

  • Faites confiance aux professionnels et appelez-nous pour une soumission ou pour discuter des options possibles dans votre cas : 514-737-9139.

C’est quoi les niveaux A, B, C de sols contaminés ?

Vous avez des résultats d’analyse de sol avec des niveaux A, B ou C ?

Notre équipe peut vous aider à interpréter rapidement vos résultats et à déterminer si une étude environnementale est nécessaire, ainsi que les prochaines étapes à suivre.

Obtenez une réponse claire et rapide à l’instant : 514-713-0975

C’est quoi les niveaux A, B et C de sols contaminés au Québec en 2026

Au Québec, la gestion des sols contaminés est encadrée par la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés du Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP). Cette politique fixe des critères et des approches pour évaluer, gérer et réhabiliter les terrains où la concentration de contaminants dépasse les valeurs de fond ou limites permises.

Dans ce cadre, trois niveaux de référence — souvent appelés niveaux A, B et C — sont utilisés par les professionnels pour interpréter les résultats d’analyses de sol (p. ex. dans le cadre d’une étude environnementale de Phase II).

Niveau A — Conditions proches du milieu non contaminé

  • Correspond aux teneurs naturelles de fond pour la plupart des paramètres inorganiques (éléments naturellement présents dans le sol).

  • Pour les paramètres organiques, ce niveau s’appuie sur la limite de quantification d’une méthode d’analyse fiable.

  • Un sol au niveau A est généralement considéré très peu contaminé ou non contaminé du point de vue environnemental.

Niveau B — Critères pour usages sensibles

  • Ce niveau représente la concentration maximale acceptable de contaminants pour des terrains à vocation résidentielle, récréative ou institutionnelle.

  • Les usages “sensibles” comprennent les terrains de jeux, les zones fréquentées par des enfants ou des populations vulnérables, ainsi que certains usages publics.

  • Si un sol dépasse le niveau B, il pourrait être considéré inadéquat pour ces usages sans mesures d’atténuation (p. ex. excavation ou barrières).

Niveau C — Usage commercial / industriel

  • Représente la concentration maximale acceptable de contaminants pour des terrains à vocation commerciale ou industrielle.

  • Ces critères sont généralement moins stricts que les niveaux B, car l’exposition humaine et environnementale est considérée moins intense dans ces contextes.

Pourquoi ces niveaux sont importants

Les niveaux A, B et C servent de références comparatives pour interpréter les résultats de tests de sol réalisés par un laboratoire accrédité. Ils aident à :

  • Évaluer les risques potentiels liés à la contamination du sol.

  • Déterminer les obligations réglementaires lors d’un projet immobilier ou de développement.

  • Encadrer les décisions de réhabilitation ou de gestion environnementale.

Un sol dont la concentration de contaminants est inférieure ou égale au niveau B est généralement acceptable pour des usages résidentiels ou récréatifs, tandis qu’un sol dépassant le niveau C peut nécessiter des mesures plus strictes avant toute réutilisation ou construction.

Changements réglementaires récents (2023–2025)

Depuis 2023, le Québec a mis en place un nouveau système de traçabilité pour les sols contaminés excavés appelé Traces Québec : tous les travaux impliquant le transport de sols contaminés hors du site doivent être consignés dans ce système, peu importe le volume excavé.

De plus, les listes officielles de terrains contaminés sont régulièrement mises à jour par le Ministère et par certaines municipalités (par exemple la Ville de Montréal), ce qui permet aux propriétaires, acheteurs ou promoteurs de vérifier si un terrain figure sur ces listes.

Pour toute analyse de sol, étude environnementale ou accompagnement réglementaire au Québec, l’équipe de NCL Environnement Inc. vous offre un service professionnel, rapide et conforme aux exigences en vigueur. Nos consultants spécialisés vous aident à mieux comprendre l’état de votre terrain et à prendre des décisions éclairées pour votre projet.

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Que faire selon les niveaux de contamination ?

Voici comment interpréter concrètement vos résultats :

  • Niveau A : Le sol est conforme pour tous les usages. Aucune action requise.
  • Niveau B : Le sol est acceptable pour un usage résidentiel, mais peut nécessiter une vérification selon le projet.
  • Niveau C : Le sol présente une contamination significative. Une étude environnementale plus approfondie est généralement requise.

Important : Tout résultat doit être discuté avec un professionnel en environnement afin de déterminer les prochaines étapes à suivre.

Vous avez des résultats de laboratoire ?

Nous pouvons analyser vos résultats et vous dire rapidement :

  • Quels sont les risques pour votre projet
  • Les prochaines étapes à prévoir

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Vous avez un projet immobilier sur un terrain potentiellement contaminé ?

Dans plusieurs cas, les institutions financières et les acheteurs exigent une vérification environnementale.

Un dépassement des critères A, B ou C peut :

  • Retarder une transaction
  • Affecter la valeur du terrain
  • Nécessiter des travaux de décontamination

Notre équipe vous accompagne rapidement pour sécuriser votre projet.

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résultats d’analyse de sol avec des niveaux A, B ou C

Étude de caractérisation de remblai – Certificat d’autorisation de remblai municipal

Problématique: De plus en plus, les municipalités intègrent dans leurs règlements la nécessité d’obtenir un Certificat d’autorisation pour effectuer du remblayage.

Le remblayage d’un terrain, qu’il soit destiné à des fins commerciales, industrielles, résidentielles ou même agricoles, nécessite l’approbation des autorités municipales et, dans certains cas particuliers, également l’autorisation d’autres instances :

  • Commission de protection du territoire agricole du Québec

[CPTAQ]

  • Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques du Québec [MDDELCC], instances fédérales notamment

Parmi les activités qui doivent être réalisées afin que les demandes de certificats d’autorisation exigées par de tels organismes soient considérées complètes, il y a les caractérisations environnementales des matériaux de remblai et des sols du site récepteur afin de vérifier, d’une part, la qualité environnementale des matériaux de remblai qui seront utilisés ainsi que leur composition et, d’autre part, de déterminer si le niveau de contamination des remblais est compatible (i.e. égal ou inférieur) avec celui des sols du site récepteur sur lesquels les matériaux de remblai seront déposés. De plus, dans des cas particuliers, notamment le rehaussement majeur du niveau d’une propriété par rapport à celles du voisinage ou d’un remblayage à proximité d’un cours d’eau, l’ajout de remblai doit être complété par une évaluation géotechnique du remblayage (étude de la stabilité des pentes, ajout de mesures de rétention des sols et de limitation de leur érosion par exemples).

Vous êtes un vendeur, un agent d’immeuble, un acheteur promettant, un promoteur, soyez proactifs et identifiez rapidement les problèmes environnementaux afin de ne pas compromettre vos transactions.

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Une phase I, c’est un échantillonnage? Un test de sol?

Votre directeur de compte vous dit de faire effectuer une phase I ! Mais qu’est-ce que c’est : un test de sols? un échantillonnage? une décontamination? Une phase I, c’est seulement une expertise qui est effectuée par des spécialistes en environnement, afin de déceler la présence d’indices éventuels de contamination (réelle et/ou potentielle) sur le terrain financé, acheté ou vendu. Un rapport d’Évaluation environnementale de site phase I doit être réalisé conformément au document Z768-01 (CSA Standards), ainsi que selon les principes du Guide de caractérisation des terrains du ministère de l’Environnement (MENV, 2003) aujourd’hui le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC).

L’étude de Phase I est moins dispendieuse qu’une étude de phase II et permet d’obtenir du financement (selon présence ou non d’indices de contamination) suite à l’émission du rapport.

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Je risque de perdre ma vente à cause de l’étude environnementale!

Lors de transactions immobilières, plusieurs études peuvent être demandées par l’institution financière et/ou l’acheteur promettant. Une évaluation environnementale de site – phase I pourrait être exigée afin de déterminer s’il y a un risque de contamination potentielle des sols ou de l’eau souterraine du terrain. Suite à cette phase I ou suite à la découverte, par l’inspecteur en bâtiment, d’indices de la présence d’un ancien réservoir d’huile à chauffage (mazout), une caractérisation environnementale des sols – phase II pourrait être recommandée. Si de la contamination supérieure aux critères d’usage de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés, 1998, était mise à jour lors de la phase II, des travaux de décontamination pourraient être nécessaires. Cette chaîne d’étude et de travaux doit être identifiée rapidement par les divers intervenants dans une vente et doit être réalisée rapidement afin de ne pas compromettre la transaction.

Voici quelques problèmes (passifs) environnementaux qui peuvent être identifiés (liste non exhaustive) :

  • Contamination des sols;
  • Contamination de l’eau souterraine;
  • Présence d’amiante ou de mousse isolante d’urée formaldéhyde (MIUF) dans le bâtiment;
  • Présence de plomb;
  • Présence d’équipements pouvant contenir des Biphényl polychlorés (BPC)
  • Présence de réservoirs de produits pétroliers;
  • Présence de remblai d’origine et de qualité environnementale inconnues ;
  • Station-service comme voisin;
  • Nettoyeur à sec comme voisin;
  • Garage mécanique (avec vérins hydrauliques, réservoirs souterrains d’huiles usées, réservoirs pétroliers, etc).
  • Un site voisin est présent au Répertoire des terrains contaminés (RTC), Répertoire des dépôts de sols et résidus industriels (RDSRI) du Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs ou au Répertoire des sites contaminés fédéraux (RSCF).

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Montréal réservoirs souterrains de produits pétroliers

Avez-vous un réservoir souterrain de produits pétroliers  sur votre propriété? Saviez-vous que si vous vendez votre édifice l’acheteur potentiel ou l’inspecteur en bâtiment peut vous exiger de faire une caractérisation environnementale de type phase 2 (test de sol) à l’emplacement du réservoir pour vérifier si les sols sont contaminés au mazout (huile à chauffage). Pour éviter des problèmes durant la transaction immobilière, il est recommandé d’avoir en main un rapport complet qui détermine l’impact financier du réservoir souterrain sur le prix de la vente.

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By |2016-10-21T13:34:44-04:00March 13th, 2014|Categories: Blog, Environnement|Tags: , , , |0 Comments

Décontamination des sols Montréal

Le journaliste Hugo Joncas a signé des articles tels que «Terrains contaminés : la carte du Québec toxique », publié en janvier 2014 (source : Les Affaires) qui parle de la présence de 5 593 emplacements (répertoriés par les gouvernements québécois et fédéral) qui doivent toujours être nettoyés au Québec et «Terrains contaminés : le Montréal toxique», publié en janvier 2013  (source : Les Affaires). Plus récemment, François Legault veut «décontaminer les terrains pollués près du fleuve» (source : Radio Canada).

Il se peut que vous soyez un des propriétaires de ces terrains ou un propriétaire de terrain sur lequel on soupçonne une contamination. Appelez-nous pour que l’on vous conseille sur l’obligation d’effectuer la décontamination, les implications financières, les passifs environnementaux et leurs conséquences ou les étapes à effectuer. Est-ce nécessaire d’effectuer un test de sol, une évaluation environnementale de site – phase 1, une caractérisation environnementale phase 2, une décontamination/réhabilitation? Est-ce qu’il y a des subventions ou de l’aide disponible?

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