Vous avez besoin d’une étude de sol?
NCL Envirotek inc. peut vous aider dans les démarches liées à votre projet.
En effet, l’équipe de spécialistes en environnement et en géotechnique de NCL Envirotek inc. est disposée à répondre à toutes vos questions afin de vous guider et de vous conseiller pour chacune des étapes de votre projet.
N’hésitez pas à nous appeler pour des informations plus précises concernant vos études de sol.
Registre Foncier du Québec en Ligne
Géoboutique MRNF
Concessionnaire des photographies aériennes
SIGEOM du MRNF – Informations Hydrogéologiques
Cartographie interactive du Saint-Laurent – Environnement Canada
L’Atlas du Canada (cartes topo)
MIRAGES (cartes géologie, dépôts meubles)
Canada 411
Rechercher au registre des entreprises du Québec
Poste Canada repérer un code postal
Maxxam Analytique Inc.
AGAT Laboratoires Ltée
EXOVA
Statistique Canada
Réseau des entreprises canadiennes
Lois et règlements du Québec
Lois et règlements du Canada
L’évaluation du patrimoine urbain à Montréal
BAN – Carte index de Montréal
BAN – Annuaires Lovell de Montréal
Liste des plans de Charles Goad et Underwriter’s Survey pour l’île de Montréal
Liste des principales cartes utiles à la recherche pour la ville de Montréal
Liste des titulaires d’un permis d’utilisation d’équipements pétroliers par la Régie du bâtiment du QC (RBQ)
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC)
Répertoire des terrains contaminés du MDDELCC
Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels
SIH (Site Information Hydrogéologique du MDDELCC)
Registres publics du MDDELCC
Formulaires du MDDELCC
Liste des stations hydrométriques du Centre d’expertise Hydrique du MDDELCC
Le Centre d’expertise hydrique du Québec (CEHQ)
Échantillonnage à des fins d’analyses environnementales :
Vous êtes un vendeur, un agent d’immeuble, un acheteur promettant, un promoteur, soyez proactifs et identifiez rapidement les problèmes environnementaux afin de ne pas compromettre vos transactions.
Depuis 1998, la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés
[Politique] donne la vision du gouvernement relativement aux terrains contaminés. Il est à noter que sur le site internet du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), il est mentionné que la Politique est en cours de révision.
Le MDDELCC prévoit trois niveaux de critères génériques pour plusieurs substances (contaminants dans les sols). Ces niveaux sont utilisés par les professionnels en environnement à des fins de comparaison pour vérifier la conformité environnementale de terrains à l’aide de « tests de sols » (études, analyses, caractérisation des sols, phase II). Les niveaux (A, B, C) sont définis comme suit :
« Niveau A : Teneurs de fond pour les paramètres inorganiques et limite de quantification (à l’aide d’une méthode d’analyse avec une fiabilité définie) pour les paramètres organiques ».
« Niveau B : Limite maximale acceptable pour des terrains à vocation résidentielle, récréative et institu-tionnelle. Sont également inclus les terrains à vocation commerciale situés dans un secteur résidentiel. L’usage institutionnel regroupe les utilisations telles que les hôpitaux, les écoles et les garderies. L’usage récréatif regroupe un grand nombre de cas possibles qui présentent différentes sensibilités. Ainsi, les usages sensibles, comme les terrains de jeu, devront être gérés en fonction du niveau B. Pour leur part, les usages récréatifs considérés moins sensibles comme les pistes cyclables peuvent être associés au niveau C ».
« Niveau C : Limite maximale acceptable pour des terrains à vocation commerciale, non situés dans un secteur résidentiel, et pour des terrains à usage industriel ».
Vous êtes un vendeur, un agent d’immeuble, un acheteur promettant, un promoteur, soyez proactifs et identifiez rapidement les problèmes environnementaux afin de ne pas compromettre vos transactions.
Le remblayage d’un terrain, qu’il soit destiné à des fins commerciales, industrielles, résidentielles ou même agricoles, nécessite l’approbation des autorités municipales et, dans certains cas particuliers, également l’autorisation d’autres instances :
[CPTAQ]
Parmi les activités qui doivent être réalisées afin que les demandes de certificats d’autorisation exigées par de tels organismes soient considérées complètes, il y a les caractérisations environnementales des matériaux de remblai et des sols du site récepteur afin de vérifier, d’une part, la qualité environnementale des matériaux de remblai qui seront utilisés ainsi que leur composition et, d’autre part, de déterminer si le niveau de contamination des remblais est compatible (i.e. égal ou inférieur) avec celui des sols du site récepteur sur lesquels les matériaux de remblai seront déposés. De plus, dans des cas particuliers, notamment le rehaussement majeur du niveau d’une propriété par rapport à celles du voisinage ou d’un remblayage à proximité d’un cours d’eau, l’ajout de remblai doit être complété par une évaluation géotechnique du remblayage (étude de la stabilité des pentes, ajout de mesures de rétention des sols et de limitation de leur érosion par exemples).
Depuis sa fondation, NCL Envirotek inc. a participé à de nombreux projets de caractérisation environnementale et d’études géotechniques dans le cadre de projets de remblayage de terrains. Pour de plus amples informations à ce sujet et sur nos services, nous vous invitons à communiquer avec notre personnel dûment qualifié dans ce type de projet.
Vous êtes un vendeur, un agent d’immeuble, un acheteur promettant, un promoteur, soyez proactifs et identifiez rapidement les problèmes environnementaux afin de ne pas compromettre vos transactions.
Votre directeur de compte vous dit de faire effectuer une phase I ! Mais qu’est-ce que c’est : un test de sols? un échantillonnage? une décontamination? Une phase I, c’est seulement une expertise qui est effectuée par des spécialistes en environnement, afin de déceler la présence d’indices éventuels de contamination (réelle et/ou potentielle) sur le terrain financé, acheté ou vendu. Un rapport d’Évaluation environnementale de site phase I doit être réalisé conformément au document Z768-01 (CSA Standards), ainsi que selon les principes du Guide de caractérisation des terrains du ministère de l’Environnement (MENV, 2003) aujourd’hui le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC).
L’étude de Phase I est moins dispendieuse qu’une étude de phase II et permet d’obtenir du financement (selon présence ou non d’indices de contamination) suite à l’émission du rapport.
Vous êtes un vendeur, un agent d’immeuble, un acheteur promettant, un promoteur, soyez proactifs et identifiez rapidement les problèmes environnementaux afin de ne pas compromettre vos transactions.
Lors de transactions immobilières, plusieurs études peuvent être demandées par l’institution financière et/ou l’acheteur promettant. Une évaluation environnementale de site – phase I pourrait être exigée afin de déterminer s’il y a un risque de contamination potentielle des sols ou de l’eau souterraine du terrain. Suite à cette phase I ou suite à la découverte, par l’inspecteur en bâtiment, d’indices de la présence d’un ancien réservoir d’huile à chauffage (mazout), une caractérisation environnementale des sols – phase II pourrait être recommandée. Si de la contamination supérieure aux critères d’usage de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés, 1998, était mise à jour lors de la phase II, des travaux de décontamination pourraient être nécessaires. Cette chaîne d’étude et de travaux doit être identifiée rapidement par les divers intervenants dans une vente et doit être réalisée rapidement afin de ne pas compromettre la transaction.
Voici quelques problèmes (passifs) environnementaux qui peuvent être identifiés (liste non exhaustive) :
Vous êtes un vendeur, un agent d’immeuble, un acheteur promettant, un promoteur, soyez proactifs et identifiez rapidement les problèmes environnementaux afin de ne pas compromettre vos transactions.
Avez-vous un réservoir souterrain de produits pétroliers sur votre propriété? Saviez-vous que si vous vendez votre édifice l’acheteur potentiel ou l’inspecteur en bâtiment peut vous exiger de faire une caractérisation environnementale de type phase 2 (test de sol) à l’emplacement du réservoir pour vérifier si les sols sont contaminés au mazout (huile à chauffage). Pour éviter des problèmes durant la transaction immobilière, il est recommandé d’avoir en main un rapport complet qui détermine l’impact financier du réservoir souterrain sur le prix de la vente.
Vous êtes un vendeur, un agent d’immeuble, un acheteur promettant, un promoteur, soyez proactifs et identifiez rapidement les problèmes environnementaux afin de ne pas compromettre vos transactions.
Le journaliste Hugo Joncas a signé des articles tels que «Terrains contaminés : la carte du Québec toxique », publié en janvier 2014 (source : Les Affaires) qui parle de la présence de 5 593 emplacements (répertoriés par les gouvernements québécois et fédéral) qui doivent toujours être nettoyés au Québec et «Terrains contaminés : le Montréal toxique», publié en janvier 2013 (source : Les Affaires). Plus récemment, François Legault veut «décontaminer les terrains pollués près du fleuve» (source : Radio Canada).
Il se peut que vous soyez un des propriétaires de ces terrains ou un propriétaire de terrain sur lequel on soupçonne une contamination. Appelez-nous pour que l’on vous conseille sur l’obligation d’effectuer la décontamination, les implications financières, les passifs environnementaux et leurs conséquences ou les étapes à effectuer. Est-ce nécessaire d’effectuer un test de sol, une évaluation environnementale de site – phase 1, une caractérisation environnementale phase 2, une décontamination/réhabilitation? Est-ce qu’il y a des subventions ou de l’aide disponible?
Vous êtes un vendeur, un agent d’immeuble, un acheteur promettant, un promoteur, soyez proactifs et identifiez rapidement les problèmes environnementaux afin de ne pas compromettre vos transactions.